Qu’est-ce qu’une franchise douanière sur les cadeaux?

Vous comptez envoyer des présents à des proches pour les Fêtes? Vérifiez le prix de vos articles au préalable, car si leur valeur dépasse un certain montant, qui varie selon les pays, ils ne seront plus considérés comme des cadeaux. C’est ce qu’on appelle une franchise douanière. Pour éviter de payer les droits et taxes applicables sur vos cadeaux, vous devez respecter le montant de franchise douanière établi dans le pays d’expédition.

Supposons que vous habitez au Canada et que votre nièce, qui vit aux États-Unis, rêve de recevoir un haut-parleur portatif pour les Fêtes. Eh bien, grâce à vous, son souhait sera réalisé! Cependant, il y a un petit hic : lors de la préparation de votre colis, vous constatez qu’aux États-Unis, la franchise douanière pour les cadeaux est de 100 $ US maximum par personne, alors que le haut-parleur coûte environ 200 $ CA. Bien que vous considériez celui-ci comme un cadeau, ce n’est plus le cas en vertu des règles douanières américaines, et vous devrez donc payer les droits et taxes exigibles.

D’ailleurs, notez qu’aux États-Unis, certains articles ne sont pas admissibles à la franchise douanière de 100 $ US sur les cadeaux. Selon le site de l’U.S. Customs and Border Protection (en anglais), les marchandises de 5 $ US ou plus qui sont exclues de cette franchise sont : les boissons alcoolisées, les produits du tabac et les parfums contenant de l’alcool. Il faut aussi savoir qu’une personne ne peut recevoir plus de 100 $ US en cadeaux au cours d’une même journée pour que les expéditeurs profitent de la franchise. Alors, pour ne pas payer les droits et taxes sur votre envoi, tentez de vous coordonner avec les autres expéditeurs ou votre destinataire!

Si l’on vous envoie des cadeaux de l’extérieur du Canada aux Fêtes, sachez qu’une franchise douanière s’applique également à ceux-ci. Pour être considéré comme un cadeau, un article ne peut valoir plus 60 $ CA.Si vous recevez un cadeau qui coûte plus que cela, vous devrez acquitter les droits de douane, la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH) et/ou la taxe de vente provinciale (TVP) sur la valeur totale de l’article, moins 60 $. Pour plus de détails, consultez le site de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).

Est-ce que la franchise douanière peut s’appliquer à plusieurs cadeaux?

La réponse courte est « oui ». Cependant, vous devez remplir certaines exigences, qui peuvent varier selon les pays. En général, en plus d’indiquer que votre colis contient des cadeaux, vous devrez fournir le nom de chacun des destinataires (p. ex., destinataire 1 : ___; destinataire 2 : ___; etc.), la description et le prix de chaque cadeau, ainsi que la valeur totale de l’envoi. Certains pays appliquent la franchise à chaque cadeau (p. ex., chacun peut valoir 100 $ ou moins), alors que d’autres l’accordent uniquement si la valeur totale de tous les cadeaux ne dépasse pas le montant fixé.

Est-ce que tous les pays disposent d’une franchise sur les cadeaux?

Non. Les Philippines et le Koweït, par exemple, n’offrent aucune exemption sur les cadeaux. Si vous expédiez des présents dans ces pays, vous devrez payer les droits et taxes prévus, peu importe la valeur des articles.Renseignez-vous à l’avance sur les exigences douanières du pays où vous envoyez un cadeau afin de vous assurer de respecter celles-ci à la lettre. Autrement, cela pourrait compromettre ou retarder la livraison de votre colis.

Pour connaître la franchise douanière sur les cadeaux dans un pays donné, consultez l’outil d’UPS sur les règles d’importation et exportation des pays et territoires (en anglais). Si vous expédiez un cadeau à partir du Canada, choisissez « Canada » dans le menu déroulant « Origin Country or Territory » (pays ou territoire de départ), sélectionnez la destination de l’envoi dans le menu « Destination Country or Territory » (pays ou territoire de destination), et cochez les cases pertinentes sous « Country or Territory Regulation Topics » (règles du pays ou territoire).

Confiez vos envois des Fêtes à The UPS Store

Vous avez des questions sur l’envoi de cadeaux pour les Fêtes? Adressez-vous aux experts d’un centre The UPS Store près de chez vous afin de connaître nos solutions de livraison intérieure et internationale. Pour en savoir plus sur les règles et droits de douane, les taxes et les autres frais, consultez la section sur la livraison internationale dans notre foire aux questions.